De l’aurore au crépuscule voir plus …

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Préparation du Code Civil. (1800-1804).

Les historiens moderne ont mis en lumière l’importance de l’Å“uvre civile du Premier Consul: un travail constitutionnel allant de la Constitution de l’An VIII à celle de l’An XII, qui établit la monarchie impériale, un effort de pacification religieuse sanctionné dans le Concordat, une réorganisation administrative, judiciaire et financière, dont les grands traits ont subsisté jusqu’à nos jours. L’originalité paradoxale de l’empereur Napoléon, c’est d’avoir consolidé les acquisitions essentielles de la Révolution en réussissant à les coordonner dans la forme définitive du Code civil.

La constituante, en 1790, en avait ordonné la rédaction. La Convention, puis les Cinq- Cents, sous le directoire, avaient préparé plusieurs projets. Bonaparte reprit à son compte ces intentions qui n’avaient pas abouti; il désigna, des 1800, une commission de six membres, dominée par Portalis. Le projet, établi en quatre mois fut soumis à l’examen de divers tribunaux d’appel, puis revint devant le Conseil d’Etat. Au sein de cette assemblée, le Premier Consul prit une part active aux discussions. Sans doute que ses opinions furent-elles louées avec excès, mais le conquérant de l’Italie, pouvait surprendre les juristes par l’ampleur de ses connaissances et la sûreté de son sens du droit. Sous son impulsion, les nouveaux textes faisaient entrer dans les mÅ“urs, les grands principes de 1789: d’abord la liberté et l’égalité civile, puis cette libre concurrence associée au libéralisme économique, cher à la bourgeoisie.

Ils consacraient le rôle social de la famille, en renforçant, par un retour aux traditions, l’autorité maritale et paternelle, et en atténuant les hardiesses de la législation révolutionnaire. Il réglementait la propriété et sa transmission, ce qui était une défense bourgeoise contre ceux qui n’avaient pas encore accédé à la possession des biens, mais constituait aussi une protection générale contre un retour à toute forme de féodalité, à toute espèce de grande propriété foncière.

Ainsi, le Code Civil apparaissait-il comme une adroite fusion du droit romain, des ordonnances royales et des lois révolutionnaires. Les tribuns ne s-y trompèrent pas : s’attendant à d’entières nouveautés, ils s’écrièrent, en recevant du Conseil d’Etat les nouveaux textes :” Ce n’est que cela ? ” L’ensemble fut pourtant voté au cours de l’année 1803; et, le 21 mars 1804, les spécialistes avaient achevé en quatre livres sous divers titres, la rédaction des 2 281 articles. Toujours en vigueur en notre pays, avec des additions postérieures, insérées dans les cadres initiaux, il a été limité, voire adopté dans la majorité des Etats Européens et jusqu’en Asie et en Amérique. C’est d’ailleurs à l’étranger qu’il reçut plus tard le nom de “Code Napoléon, ce qui justifie la fière déclaration de son responsable, aux heures désabusées de Sainte-Hélène: ” Ma raie gloire, n’est pas d’avoir gagné soixante batailles… Ce que rien n’effacera et qui vivra éternellement, est mon Code Civil.”

Timbre dessiné et gravé en taille douce par Albert Decaris. Format horizontal 36 x 21,45mm. Vente anticipé à Paris le 3 novembre 1973 et vente générale le 5 du même mois. Retiré de la vente le 20 septembre 1974

Source: Feuillet N° 254 S du Catalogue CEF N°11 Sur soie. L’illustration sur soie de ce feuillet se trouve ci dessous ! (Dommage que scannée, l’illustration rend moins que sur le feuillet.

PS: il y aurait beaucoup à dire sur l’application réelle de cette constitution, ne serait-ce que sur la constitution des trusts industriels, commerciaux, et même des médias ! Etc…